Séances du conseil 2017

8 décembre 2017
17h00
Grande salle de Grandvaux

Procès-verbal 08.12.2017
Extrait des conclusions 16-17-18-19-20
Extrait Postulat "Aménagement du territoire"
Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 16/2017 Demande de modification du plan fixant les limites de construction du village d'Aran
Préavis 17/2018 Budget 2018
Budget 2018
Préavis 18/2017 Fusion ORPC Lavaux-Oron, adoption des statuts
Préavis 19/2017 Immeuble rue Davel 9, Cully, Justice de Paix. Demande crédit exécution travaux
Préavis 20/2019 Réfection escaliers-éclairage Criblette, Grandvaux
Postulat - M. P-Y. Delcourt "Aménagement du territoire"
Communication 04/2017 Réponse interpellation PPA-Cully gare

  

23 octobre 2017
20h00
Salle des Mariadoules
Aran

Procès-verbal 23.10.2017
Extrait décision motion "Stratégie fiscale"
Extrait des conclusions 14-15/2017
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Interpellation "Cully-Gare"
Préavis 14/2017 Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Préavis 15/2017 Demande de crédit pour financer l'élaboration du plan général (PGA), du règlement (RPGA) et du rapport d'aménagement selon l'article 47 OAT (Ordonnance  fédérale sur l'aménagement du territoire)
Communication 03/2017 Aménagement définitif de la ligne de bus TL 67
Motion "Stratégie fiscale"

  

19 juin 2017
19h00
Salles des Mariadoules
Aran

Procès-verbal 19.06.2017
Extrait des conclusions 09-10-11-12-13/2017
Extrait des conclusions 01-02-07-08/2017
Extrait décision motion M. Ph. Maeder
Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 01/2017 Nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau
Préavis 02/2017 Crédit aménagement installation définitive ligne TL 67
Préavis 07/2017 Comptes 2016
Préavis 08/2017 Rapport de gestion
Préavis 09/2017 Projet de groupement forestier de Lavaux
Préavis 10/2017 Mécanisation du secteur entretien du dommaine public
Préavis 11/2017 Bâtiment administratif, rte de Lausanne 2, Cully - Transformations et aménagement rez
Préavis 12/2017 Immeuble rue Davel 9, Cully-Extension locaux Justice de paix
Préavis 13/2017 Fortunades - Crédit d'ouvrage de
Fr. 6'941'000.-
Motion M. Ph. Maeder - Interaction entre la place de la Gare et le bourg de Cully

  
20 mars 2017
20h00
Salle des Mariadoules
Aran

Procès-verbal 20.03.2017
Extrait des conclusions 03-04-05-06/2017
Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 03/2017 Alimentation en eau sous pression du plateau de la Gare à Cully
Préavis 04/2017 Rte de la Petite-Corniche,Grandvaux-Assainissement eaux usées et pluviales
Préavis 05/2017 Ch. de Baussan,Cully-Assainissement des eaux usées et pluviales
Préavis 06/2017 Station d'épuration (STEP)-Assainissement du clarificateur
Communication 01/2017 "Préavis 18/2015-Demande de crédit pour renouvellement de l'informatique communale"-Etat des lieux et dépassement
Communication 02/2017 PPA Cully-Gare - Bâtiment C et parking souterrain

  
    
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